Décisions de la Juridiction unifiée du brevet référencées sous « Ordonnances de procédure » dans UPC Litigation Watch, la base de jurisprudence de Dhenne Avocats.
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639 décisions référencées
Headwater Research doit fournir une garantie de 200 000 euros aux sociétés Motorola et de 100 000 euros à Flextronics. Sa propre demande de garantie contre les défenderesses est rejetée, l'article 69, paragraphe 4, de l'Accord ne la permettant pas.
Lire l’analyseLe juge rapporteur rejette la demande de prorogation de délai de Lenovo faute d'intérêt à agir, l'interruption du CMS étant couverte par la prorogation automatique de la règle 301.2.
Lire l’analyseLa présidente du tribunal de première instance ordonne que la procédure se poursuive en anglais, langue de délivrance d'EP 3 726 780, sans condition de traduction, la demanderesse n'ayant établi aucun préjudice.
Lire l’analyseLa demande de garantie de Headwater est rejetée. Headwater doit fournir une garantie de 200 000 euros aux défenderesses Motorola et de 100 000 euros à Flextronics.
Lire l’analyseLa demande de la demanderesse tendant à obtenir une garantie pour frais de 169 000 euros de l'intervenante au soutien de la défenderesse est rejetée.
Lire l’analyseLe juge rapporteur proroge de deux semaines, jusqu'au 29 juillet 2025, le délai de réplique de Corning, y compris pour sa demande de modification du brevet.
Lire l’analyseLa division locale de Düsseldorf décide de juger à la fois l'action en contrefaçon et la demande reconventionnelle en nullité et fait demander l'affectation d'un juge technicien.
Lire l’analyseLa division locale de Düsseldorf refuse tout remboursement des frais de justice, les transactions ayant été conclues après la clôture de la procédure orale, qui intervient à la fin de l'audience.
Lire l’analyseLe juge rapporteur proroge au 14 juillet 2025 les délais de Palo Alto Networks, ramenés au 9 juillet 2025 en cas de demande de restriction d'accès au titre de la règle 262A.
Lire l’analyseLe juge rapporteur proroge jusqu'au 14 août 2025 le délai de défense des défenderesses 3 et 4 pour l'aligner sur celui des autres défenderesses et rejette le surplus de la demande.
Lire l’analyseLe juge rapporteur suspend toute l'instance pour trois mois en raison de la faillite d'Easee B.V. et d'Easee Holding, y compris à l'égard du dirigeant, ce qui suspend l'obligation de constituer la garantie pour frais.
Lire l’analyseLe juge rapporteur communique aux parties la décomposition de la revendication 1 retenue pour l'audience du 1er juillet 2025 et renvoie à Insulet v EOFlow pour l'étendue de la demande d'information.
Lire l’analyseLa valeur de l'ensemble de la procédure est fixée provisoirement et un complément d'avance sur les droits est mis à la charge de Samsung Electronics Co., l'évaluation de la demande reconventionnelle FRAND à 4 millions d'euros étant jugée largement sous-estimée.
Lire l’analyseLa demande de garantie pour frais formée après l'ouverture du redressement judiciaire du demandeur est irrecevable, l'octroi d'une garantie à un créancier heurtant l'égalité des créanciers. L'instance au fond se poursuit et l'audience est maintenue.
Lire l’analyseLa langue de la procédure est changée de l'allemand en anglais, langue de délivrance du brevet, sans condition de traduction ou d'interprétation.
Lire l’analyseLa procédure est suspendue jusqu'à trois mois après la prochaine audience de la chambre de recours de l'OEB, sauf reprise anticipée sur demande conjointe, et l'audience du 7 octobre 2025 est annulée.
Lire l’analyseSur accord des parties, les nouveaux moyens et pièces du demandeur sont admis et le délai de défense du titulaire est prorogé de deux semaines. Les autres demandes sont rejetées.
Lire l’analyseAvec l'accord des parties, la division locale de Düsseldorf connaîtra à la fois de l'action en contrefaçon et de la demande reconventionnelle en nullité.
Lire l’analyseL'accès aux écritures et pièces de l'action en nullité est accordé au tiers demandeur, sans autre condition que l'occultation des données personnelles. L'autorisation de faire appel est donnée et les effets de l'ordonnance sont suspendus.
Lire l’analyseLa demande de dommages et intérêts est interprétée comme couvrant déjà les ventes accessoires et les contrats de service, sa clarification n'exigeant pas d'autorisation. Le surplus est renvoyé à la formation après l'audience.
Lire l’analyseLa règle 263 s'applique pleinement à la demande reconventionnelle en nullité. L'ajout tardif d'une antériorité qu'une recherche raisonnable aurait révélée est refusé au terme d'une mise en balance des intérêts.
Lire l’analyseLes nouveaux exemples de la réalisation attaquée ne modifient pas la demande. La prorogation du délai de duplique est refusée et l'exclusion des écritures est renvoyée à la formation après l'audience.
Lire l’analyseDeux membres du cercle de confidentialité sont remplacés. La demande d'extension à tout assistant juridique du cabinet est rejetée.
Lire l’analyseLes dates de signification erronées sont rectifiées et les exceptions préliminaires déposées le 24 avril 2025 sont recevables pour toutes les défenderesses.
Lire l’analyseLa décision du 4 avril 2025 est rectifiée sur cinq points non contestés. Les trois demandes portant sur l'appréciation de la juridiction sont rejetées.
Lire l’analyseL'intervention de Shenzhen Dianming au soutien de Yunex est admise et un délai de dix jours lui est ouvert pour répondre à la demande de garantie des frais et déposer son mémoire.
Lire l’analyseLa division locale confirme la transaction entre les sociétés Roche et les deux sociétés Tandem, ordonne la confidentialité de ses termes et laisse à chacune ses frais. L'instance se poursuit contre les défenderesses 3 à 6.
Lire l’analyseSaisie d'une demande conjointe de toutes les parties, la Cour doit ordonner la suspension au titre de la règle 295(d), elle suspend les demandes reconventionnelles et de modification visant EP 3 498 117 jusqu'à la décision finale de la division d'opposition, la…
Lire l’analyseLa prorogation rétroactive de la règle 9.3(a) est exclue après l'expiration du délai, mais la restitutio est accordée, l'omission de deux employés malgré un contrôle à quatre yeux étant une cause étrangère à la partie.
Lire l’analyseLe demandeur ne peut obtenir de garantie pour frais au titre de l'action en contrefaçon, mais peut l'obtenir au titre de la demande reconventionnelle en nullité. Les défendeurs doivent fournir conjointement 75 000 euros dans les quatre semaines.
Lire l’analyseLe juge rapporteur constate que la demanderesse a valablement choisi l'anglais, langue du brevet, comme langue de procédure, la contrefaçon alléguée visant plusieurs États membres. Ses demandes subsidiaires sont sans objet.
Lire l’analyseLe juge rapporteur porte provisoirement la valeur de l'action à 4 000 000 euros, au lieu des 500 000 euros retenus par la demanderesse, et ordonne le versement d'un complément de 26 000 euros.
Lire l’analyseLa division locale de Munich rejette la demande de réexamen d'ALD et confirme l'ordonnance de conservation des preuves et d'inspection du 3 février 2025, frais du réexamen à la charge d'ALD.
Lire l’analyseLa division locale rectifie les erreurs manifestes du dispositif et du point 14 de sa décision du 8 mai 2025, la demande ayant été formée dans le délai d'un mois et n'ayant pas été contestée.
Lire l’analyseLe juge rapporteur ordonne le versement des écritures dans le dossier de la demande de modification au plus tard le 4 juin 2025, ouvre une duplique limitée à la demanderesse et réserve la question d'une demande de modification distincte.
Lire l’analyseLa division locale de Düsseldorf déclare recevable mais rejette la demande de garantie des frais de Siemens, faute de preuve du droit du Massachusetts et d'une difficulté excessive d'exécution aux États-Unis.
Lire l’analyseLe juge rapporteur fixe uniformément au 2 juillet 2025 le délai du mémoire en défense des deux défendeurs, avec effet sur une éventuelle demande reconventionnelle en nullité.
Lire l’analyseLe juge rapporteur réserve à l'audience l'admission définitive d'un nouveau mémoire, autorise une réponse limitée au moyen nouveau tiré de l'AVS Class 0 et rejette la demande pour le surplus.
Lire l’analyseLe juge rapporteur reporte au plus tard à l'audience la décision sur la nécessité et l'octroi de l'autorisation de modifier les prétentions demandée par Centripetal.
Lire l’analyseLa décision sur l'extension de l'action à l'AM67x est reportée à l'audience. Les défenderesses peuvent répondre au fond jusqu'au 11 juin 2025.
Lire l’analyseLa juge rapporteure fixe à 84 950 euros les frais remboursables par Bette à Franz Kaldewei, payables avant le 13 juin 2025, l'objection de disproportion n'étant pas étayée.
Lire l’analyseLa juge rapporteure classe confidentielles les informations désignées par Huawei, impose la confidentialité à toute personne participant à la procédure, y compris après l'instance, et n'ordonne aucune restriction d'accès côté défenderesses.
Lire l’analyseLes passages surlignés du mémoire en demande de Huawei sont confidentiels. Toute personne participant à la procédure doit les garder secrets, y compris après la fin de l'instance.
Lire l’analyseLa division locale de Mannheim rejette la demande de rectification : la valeur de 15 millions d'euros visait l'ensemble de la procédure et l'absence de plafond de frais n'est pas une erreur rectifiable.
Lire l’analyseLe délai de dépôt des mémoires en défense est fixé uniformément au 3 juillet 2025 pour les trois défenderesses, avec l'accord de la demanderesse.
Lire l’analyseLa juge rapporteure fixe à 77 064,65 euros les frais remboursables par Bhagat, après avoir ramené les frais de représentation à 80 000 euros, et rejette le surplus de la demande.
Lire l’analyseLe juge rapporteur renvoie les exceptions préliminaires au fond et les demandes pendantes à la formation après l'audience, refuse toute nouvelle régularisation des demandes de Sanofi et fixe le calendrier jusqu'à l'audience d'octobre 2025.
Lire l’analyseLa demande de rectification est rejetée : l'ordonnance, lue avec ses motifs, met déjà les frais à la charge de Barco dans la limite du plafond de 112 000 € et ne comporte aucune erreur matérielle.
Lire l’analyseLe délai de la demanderesse pour sa réplique, sa défense à la demande reconventionnelle en nullité et une demande de modification du brevet est prorogé au 19 mai 2025.
Lire l’analyseLa transaction entre Evac et les défendeurs 4 à 6 est confirmée et inscrite au registre. L'instance se poursuit contre les défendeurs 1 à 3.
Lire l’analyseLa langue de la procédure passe de l'allemand à l'anglais, langue de délivrance du brevet. Un inconvénient significatif pour les défenderesses suffit.
Lire l’analyseLa division demande au présidium d'adjoindre un juge qualifié sur le plan technique à la formation saisie de la demande de mesures provisoires, la validité du brevet étant contestée.
Lire l’analyseL'accès à l'ensemble des mémoires et pièces est accordé au tiers demandeur, faute d'objection et de motif de refus, après occultation des données personnelles signalées par les parties dans un délai de dix jours.
Lire l’analyseLe juge rapporteur prend acte de l'intention de fournir des échantillons et renvoie à la formation, après l'audience, la question de leur éventuelle exclusion au titre de la règle 9.2.
Lire l’analyseLe remplacement de membres du cercle de confidentialité est admis pour deux salariés ayant déjà accès aux informations dans la procédure parallèle et refusé pour le troisième. L'accès des membres remplacés prend fin.
Lire l’analyseLa signification est réputée faite le 30 avril 2025 pour les défenderesses non signifiées. Le mémoire en défense est attendu le 30 juillet 2025 et l'exception préliminaire des défenderesses déjà signifiées le 30 mai 2025.
Lire l’analyseLa langue de la procédure passe de l'allemand à l'anglais, langue de délivrance du brevet, au regard du domaine technique et de la langue de travail des parties.
Lire l’analyseLes développements de la réplique sur les requêtes subsidiaires 19/19A et 22/22A ne sont pas tardifs, ces requêtes ayant été suffisamment justifiées par renvoi aux requêtes antérieures dont elles combinent les caractéristiques. La demande de Xiaomi est rejetée.
Lire l’analyseLes délais de la demanderesse pour répliquer et répondre à la demande reconventionnelle en nullité, y compris pour modifier le brevet, sont prorogés uniformément du 28 mai au 16 juin 2025.
Lire l’analyseUne date de signification commune du 5 mai 2025 est fixée pour toutes les défenderesses, le délai du mémoire en défense expirant le 5 août 2025.
Lire l’analyseLa division locale connaîtra ensemble de l'action en contrefaçon et des demandes reconventionnelles en nullité, décision prise avant la fin de la procédure écrite.
Lire l’analyseLa demande reconventionnelle en nullité et la demande de modification sont renvoyées à la division centrale, section de Milan, et l'action en contrefaçon est poursuivie. La suspension est refusée en l'état.
Lire l’analyseLa demande est réputée signifiée le 14 mars 2025 à la défenderesse 2 et le délai de défense et de demande reconventionnelle est fixé au 21 juillet 2025.
Lire l’analyseL'instance en contrefaçon et les demandes reconventionnelles en nullité sont suspendues avec l'accord des parties.
Lire l’analyseLes 80 requêtes subsidiaires ne seront examinées que dans l'ordre de dépôt jusqu'à un nombre raisonnable, vraisemblablement 10. L'attaque nouvelle fondée sur D16 et une partie de la duplique sont écartées.
Lire l’analyseL'instance en contrefaçon et la demande reconventionnelle en nullité sont suspendues avec l'accord des parties.
Lire l’analyseLa prorogation du délai des exceptions préliminaires est refusée et un délai commun de défense est fixé au 8 juillet 2025 pour toutes les défenderesses.
Lire l’analyseL'instance est suspendue à l'égard des défenderesses 2 à 4 avec l'accord des parties.
Lire l’analyseAorticLab doit constituer une garantie de 200 000 EUR pour les frais d'Emboline, défenderesse à la demande reconventionnelle. L'autorisation d'appel est accordée.
Lire l’analyseLa demande d'écritures complémentaires est rejetée : les positions prises sur un autre brevet sont sans pertinence pour l'interprétation et les faits techniques pouvaient être invoqués plus tôt.
Lire l’analyseLa demande de réexamen est rejetée avec toutes les demandes subsidiaires. L'ordonnance de conservation des preuves, y compris la saisie des bons de livraison et des factures, est maintenue.
Lire l’analyseLes délais de Heraeus courent du 18 mars 2025, date d'accès de son représentant aux pièces non caviardées. La procédure écrite prend fin le 22 mai 2025 et la prorogation est refusée.
Lire l’analyseLa demande de disjonction de l'action contre la défenderesse assignée tardivement est rejetée, le retard étant imputable à la demanderesse et l'instruction commune servant l'économie de la procédure.
Lire l’analyseLa division locale examinera ensemble l'action en contrefaçon et la demande reconventionnelle en nullité, avec l'accord des parties, et un juge qualifié techniquement sera affecté.
Lire l’analyseMaxeon Solar doit constituer une garantie de 100 000 EUR au profit des défenderesses 1, 2 et 4 dans les six semaines. L'appel est autorisé.
Lire l’analyseLe mémoire en demande est réputé signifié à Soltech Energy le 14 mars 2025, la lettre recommandée non retirée valant refus d'acceptation. Le mémoire en défense est dû au 16 juin 2025.
Lire l’analyseSyngenta est autorisée à étendre son action en contrefaçon à la Pologne, à la République tchèque et au Royaume-Uni. Le calendrier est prorogé de deux mois et l'appel n'est pas autorisé.
Lire l’analyseLa division locale examinera ensemble l'action en contrefaçon et la demande reconventionnelle en nullité, avec l'accord des parties, et un juge qualifié techniquement sera affecté.
Lire l’analyseLa demande de Headwater de disjoindre l'action contre Flextronics est rejetée, l'économie de la procédure commandant une audience commune.
Lire l’analyseLa demande est réputée signifiée le 14 mars 2025 à la défenderesse 4, le défaut de retrait de la lettre recommandée valant refus. La défense est due le 16 juin 2025.
Lire l’analyseLa procédure écrite reprend immédiatement, avec de nouveaux délais, et l'audience de septembre 2025 est maintenue, quatre requêtes subsidiaires étant un nombre raisonnable.
Lire l’analysePromosome doit consigner une garantie de 1 500 000 EUR dans les trois semaines, répartie entre les deux groupes de défenderesses. La demande de décision par défaut est prématurée.
Lire l’analyseLes désistements de Meril sont autorisés, chaque partie supporte ses frais et les informations marquées confidentielles par Meril ne doivent pas être divulguées.
Lire l’analyseLes retraits des demandes de frais et de confidentialité de Meril sont autorisés. Chaque partie garde ses frais et les informations marquées confidentielles ne peuvent être divulguées.
Lire l’analyseLes demandes de disjonction des défenderesses TCL, Hisense et LG sont rejetées et un mémoire en défense unique doit être déposé.
Lire l’analyseLa décision du 7 mars 2025 est rectifiée dans le libellé de la revendication 7 des requêtes subsidiaires 3, 5, 6 et 7, la demande d'ajout d'un avocat en en-tête est rejetée.
Lire l’analyseDainese est autorisée à limiter son action au brevet EP 4 072 364, le remboursement partiel des taxes est refusé et les frais sont renvoyés au fond.
Lire l’analyseL'exception préliminaire est rejetée : la titularité conditionnant le retrait de l'opt-out relève du fond, et la JUB est compétente pour les actes antérieurs au 1er juin 2023 et pour la période de l'opt-out.
Lire l’analyseLes demandes de BioNTech et Pfizer tendant à la production des données brutes des expériences qPCR de Promosome sont rejetées comme irrecevables ou, en tout cas, mal fondées.
Lire l’analyseLes demandes de sursis des défenderesses sont rejetées, et les parties doivent utiliser un seul flux du CMS pour leurs demandes communes.
Lire l’analyseLa partie allemande du brevet EP 3 511 174 est jugée valable et contrefaite par les plaques SONORA XTRA-3, avec interdiction, réparation, informations, destruction, rappel, retrait et provision sur frais de 300 000 EUR, la JUB se déclare incompétente pour les parties…
Lire l’analyseLa demande de garantie des frais dirigée contre JingAo Solar est rejetée : le siège en Chine ne suffit pas et aucune difficulté concrète d'exécution n'est démontrée.
Lire l’analyseLes demandes relatives à la partie britannique du brevet sont disjointes et seront jugées dans une procédure distincte.
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