Décisions de la Juridiction unifiée du brevet référencées sous « Ordonnances de procédure » dans UPC Litigation Watch, la base de jurisprudence de Dhenne Avocats.
Décisions et ordonnances de la JUB depuis le 1er juin 2023. « Décision commentée » indique une analyse de Dhenne Avocats dans la fiche. « Résumé disponible » signale une synthèse ; « Référence » une notice sans commentaire détaillé. La fiche donne accès à la source et, selon son contenu, aux faits, à la solution et aux enseignements pratiques. Seul le texte officiel fait foi.
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639 décisions référencées
La demande de prorogation des délais de défense et d'exception préliminaire présentée par ECOVACS Europe est rejetée, faute de besoin propre à la préparation de la défense.
Lire l’analyseLe point de départ des délais est aligné au 4 septembre 2025 pour tous les défendeurs et les délais d'exception préliminaire et de défense sont prorogés de quatre semaines.
Lire l’analyseLa langue de procédure est changée de l'allemand vers l'anglais, langue de délivrance du brevet, sans condition de traduction.
Lire l’analyseLa demande de prorogation de deux semaines du délai de réplique et de défense à la demande de modification est rejetée, faute de circonstances particulières établies.
Lire l’analyseLa langue de procédure est changée de l'allemand vers l'anglais, langue de délivrance du brevet, sans condition de traduction.
Lire l’analyseLa transaction est confirmée et inscrite au registre en version occultée. La demande de remboursement de 60 % des frais de justice est rejetée, la règle 370.9(c)(i) ne s'appliquant pas aux mesures provisoires.
Lire l’analyseLa langue de procédure est changée de l'allemand vers l'anglais, langue de délivrance du brevet, sans condition de traduction.
Lire l’analyseLa demande de suspension de l'action en contrefaçon et de la demande reconventionnelle en nullité dans l'attente de la décision de l'OEB est rejetée.
Lire l’analyseLes délais sont fixés uniformément pour toutes les défenderesses et ceux de réplique et de duplique prorogés de deux semaines. Une réduction ultérieure est réservée.
Lire l’analyseLa demande de calendrier commun, prorogeant de deux semaines les délais de réplique et de duplique, est accueillie, sous réserve d'un raccourcissement ultérieur.
Lire l’analyseLa signification au mandataire désigné dans la demande d'effet unitaire est régulière. La demande de décision par défaut, présentée avant l'expiration du délai de défense, est irrecevable.
Lire l’analyseHuawei Technologies doit constituer au profit de MediaTek Germany une garantie pour frais de 100 000 euros dans un délai de six semaines, au lieu des 239 000 euros demandés.
Lire l’analyseLa demande de jonction avec la demande reconventionnelle en contrefaçon pendante devant la division centrale de Paris est rejetée, la règle 302.3 exigeant que les procédures soient pendantes devant la même division.
Lire l’analyseLe délai du mémoire en défense et de la demande reconventionnelle en nullité est prorogé d'une semaine, jusqu'au 16 septembre 2025, le surplus de la demande est rejeté.
Lire l’analyseDes mesures provisoires (interdiction, information, astreintes, exécution immédiate) sont accordées contre Andreas Rentmeister e.K. par ordonnance ordinaire, sans garantie, la défenderesse ne s'y étant pas opposée.
Lire l’analyseL'action et la demande reconventionnelle sont suspendues pour permettre la transaction, les dates d'audience annulées et un rapport sur les pourparlers exigé dans six mois au plus.
Lire l’analyseLes demandes de rectification sont rejetées : l'absence de condamnation d'Edwards à supporter une part des frais des défenderesses résulte du mode de répartition choisi et non d'une erreur matérielle.
Lire l’analyseLes délais de la demanderesse sont prorogés jusqu'au 5 septembre 2025, et non jusqu'au 9 septembre, pour éviter le glissement des délais suivants.
Lire l’analyseLa demande d'autorisation est rejetée parce qu'étendre l'argument d'équivalence à d'autres caractéristiques et corriger des erreurs matérielles ne modifient pas la nature ni l'étendue du litige.
Lire l’analyseLe remboursement de 60 % des frais de justice est refusé, la règle 370.9 (b) (i) ne s'appliquant ni directement ni par analogie aux demandes de mesures provisoires.
Lire l’analyseLa signification à la société mère est réputée faite le 1er septembre 2025 et les délais de toutes les parties sont alignés sur cette date, conformément à leur accord.
Lire l’analyseLa partie de la duplique consacrée à la validité du brevet tel que délivré est écartée, la règle 32.3 interdisant tout contenu excédant la réplique, même sous forme de résumé.
Lire l’analyseL'action est suspendue pour permettre la transaction, y compris à l'égard d'un défendeur non représenté, et le délai du mémoire en défense est porté à cinq mois.
Lire l’analyseLes délais de défense courent depuis l'ordonnance de confidentialité du 31 juillet 2025, l'appel n'étant pas suspensif, mais sont prorogés de trois semaines.
Lire l’analyseHuawei doit constituer une garantie de 150 000 euros pour les frais au profit de MediaTek Germany, la signification à sa filiale allemande ne levant pas le risque d'exécution en Chine.
Lire l’analyseLes délais de défense courent depuis l'ordonnance de confidentialité du 31 juillet 2025, l'appel n'étant pas suspensif, mais sont prorogés de trois semaines.
Lire l’analyseLa demande de signification au représentant de la défenderesse dans la procédure de mesures provisoires est rejetée. La signification doit être faite selon la convention de La Haye.
Lire l’analyseLa procédure d'accès au dossier est suspendue d'un commun accord jusqu'à une demande de reprise, et la demande de prorogation de délai devient sans objet.
Lire l’analyseL'action est suspendue sur demande conjointe des parties jusqu'à ce que l'une d'elles en demande la reprise.
Lire l’analyseLa demande de dépôt de deux objets physiques présentée après la duplique est rejetée, faute d'explication sur l'impossibilité de les produire plus tôt.
Lire l’analyseLa garantie de 25 000 euros constituée par Ballinno est libérée au profit de Kinexon, avec l'accord de Ballinno, par application analogique de la règle 352.2.
Lire l’analyseLa demande de dépôt de trois objets physiques est rejetée comme tardive, faute de justification du retard par rapport à la duplique.
Lire l’analyseLa demande de prorogation du délai du mémoire en défense est rejetée, ni la défense FRAND, ni la technicité de la norme, ni les absences estivales ne la justifiant au regard de huit ans de discussions de licence.
Lire l’analyseLa formation saisie d'une demande de mesures provisoires s'adjoint d'office, avec l'accord des parties, un juge technicien et demande au président d'en désigner un, la validité du brevet étant contestée.
Lire l’analyseL'action est disjointe : la procédure contre les deux défenderesses signifiées se poursuit séparément, réputée pendante et signifiée aux dates d'origine, sans droits supplémentaires.
Lire l’analyseLa décision sur les frais du 25 juillet 2025 est rectifiée et les frais de première instance sont fixés à 43 856,64 euros, sans incidence sur le délai d'appel.
Lire l’analyseLe délai du mémoire en défense est prorogé au 30 septembre 2025, soit d'environ une semaine, et le surplus de la demande est rejeté. Le délai court indépendamment de l'accès à la pièce non expurgée.
Lire l’analyseLes délais de la duplique sur la demande reconventionnelle en nullité et de la réplique sur la demande de modification courent à compter du 5 août 2025.
Lire l’analyseLa langue de la procédure devient l'anglais, langue de délivrance du brevet. La demande d'audiences en allemand est rejetée et l'ordonnance n'est subordonnée à aucune modalité de traduction.
Lire l’analyseL'instance est suspendue jusqu'au 13 février 2026, avec les flux de travail ouverts. La demanderesse doit ensuite indiquer si l'affaire est retirée ou reprend.
Lire l’analyseDolby est autorisée à déposer, au 14 août 2025, un mémoire sur l'exception FRAND, déjà joint à sa demande, et la procédure écrite est close à l'expiration du délai.
Lire l’analyseLa garantie de 56 000 euros est libérée au profit des défenderesses et virée au compte de Kinexon, et la procédure de fixation des frais (App_44034/2024) est close.
Lire l’analyseLa demande est partiellement rejetée : le délai de la réplique et de la défense à la demande reconventionnelle est fixé au 24 septembre 2025, deux mois après le dépôt de l'accord de cercle de confidentialité.
Lire l’analyseSur demande conjointe, la langue de procédure devient l'anglais, langue de délivrance du brevet, et l'instance se poursuit immédiatement dans cette langue.
Lire l’analyseSyntorr doit constituer avant le 30 septembre 2025 une garantie de 2 000 000 euros par garantie bancaire ou dépôt, son assurance avec avenant anti-évitement n'étant pas une garantie adéquate.
Lire l’analyseSyntorr doit constituer une garantie de 2 000 000 euros pour les frais des défenderesses avant le 30 septembre 2025, sa police d'assurance n'est pas une garantie adéquate.
Lire l’analyseLa demande de fixation séparée des frais exposés dans un appel contre une ordonnance de garantie est irrecevable et, subsidiairement, sans objet après la décision globale sur les frais.
Lire l’analyseL'action en contrefaçon et la demande reconventionnelle en nullité sont suspendues jusqu'à l'issue de l'appel d'une décision rendue sur un brevet apparenté soulevant les mêmes questions.
Lire l’analyseStatuant par défaut, la division constate la contrefaçon d'un brevet à effet unitaire et prononce injonction dans dix-sept États, rappel, information, condamnation de principe aux dommages et intérêts et remboursement provisoire des frais.
Lire l’analyseAvec l'accord des parties, la division locale instruit ensemble l'action en contrefaçon et la demande reconventionnelle en nullité.
Lire l’analyseDans une procédure de mesures provisoires où la validité est contestée, la formation demande, avec l'accord des parties, l'affectation d'un juge technicien supplémentaire au titre de l'article 8, paragraphe 5, de l'Accord.
Lire l’analyseAvec l'accord des parties, la division instruit ensemble les actions en contrefaçon et les demandes reconventionnelles en nullité, et sollicite dès à présent l'affectation d'un juge technicien.
Lire l’analyseLe délai pour répondre à la demande d'astreinte est prorogé de deux semaines, jusqu'au 20 août 2025, la demande de trois semaines étant rejetée pour le surplus.
Lire l’analyseLa demande d'échange supplémentaire de mémoires après la duplique est rejetée, faute d'atteinte démontrée au contradictoire, et les écritures non autorisées des deux parties sont écartées.
Lire l’analyseLa demande conditionnelle de modification est rejetée comme sans objet : par l'effet rétroactif de l'article 68 de la CBE, l'action engagée sur le texte B1 porte déjà sur le texte B2 maintenu par l'OEB.
Lire l’analyseLes frais de représentation et d'expert sont admis, ceux de deux solicitors anglais écartés faute de justification précise. Le montant alloué est occulté.
Lire l’analyseLa demanderesse doit s'expliquer sur les cessions du brevet et produire les actes visés avant le 20 août 2025, la clôture de la procédure écrite étant envisagée le 4 septembre 2025.
Lire l’analyseLa demande de mémoire supplémentaire est rejetée : la règle 36 ne sert pas à introduire une nouvelle lecture de la contrefaçon en cours d'instance.
Lire l’analyseLa décision sur la demande conditionnelle de sursis est reportée après l'audience de plaidoiries, la demanderesse pouvant y répondre dans sa réplique.
Lire l’analyseLa demanderesse est invitée à clarifier la chaîne des cessions du brevet et à produire les actes correspondants avant la clôture de la procédure écrite.
Lire l’analyseLes demandes de report de l'audience de mesures provisoires sont rejetées, faute de circonstances très particulières, et le calendrier de l'opposition et de la réplique est fixé.
Lire l’analyseLe délai d'observations sur la demande d'accès fondée sur la règle 262.1 (b) est prorogé au 12 août 2025 pour les deux parties.
Lire l’analyseLe retrait est autorisé et l'instance close. Le remboursement est limité à 20 %, soit 4 000 euros, la mise en état ayant pris fin à l'expiration du dernier délai fixé le 16 septembre 2024.
Lire l’analyseUne astreinte pouvant atteindre 30 000 euros par jour est prononcée pour l'obligation d'information. Le délai d'un mois fixé par la demanderesse dans sa notification est proportionné.
Lire l’analyseLe retrait est autorisé, la demande reconventionnelle déclarée éteinte, les frais mis à la charge de Nutricia. Valeurs fixées à 250 000 et 500 000 euros, 60 % des frais de justice remboursés.
Lire l’analyseLa demande de rectification est rejetée : la mention de 20 000 euros est une coquille sans incidence sur le montant des frais.
Lire l’analyseL'instance et la demande reconventionnelle sont suspendues à la demande des parties jusqu'au 30 septembre 2025 au moins, les dates de mise en état et d'audience sont annulées.
Lire l’analyseLa demande fondée sur les règles 361 et 362 est rejetée : l'article 25 de la loi allemande sur les brevets, règle de procédure nationale, ne s'applique pas devant la JUB.
Lire l’analyseMaxeon doit constituer, dans les six semaines, une garantie de 100 000 euros au profit des défenderesses 3 et 5 à 8, la demande tardive n'étant pas abusive. L'appel est autorisé.
Lire l’analyseLe juge rapporteur proroge au 26 août 2025 le délai d'exception préliminaire et au 27 octobre 2025 ceux du mémoire en défense et de la demande reconventionnelle en nullité, la demanderesse y ayant consenti.
Lire l’analyseLa division locale décide, avant la clôture de la procédure écrite et sans objection des parties, de connaître conjointement de la contrefaçon et de la nullité, et fait demander l'affectation d'un juge technicien.
Lire l’analyseLe saisi qui n'a pas élargi les droits d'accès d'un salarié pour rendre accessible un système hébergé ailleurs n'a pas méconnu l'ordonnance de saisie. La demande d'astreinte est rejetée, frais d'exécution à la charge du requérant.
Lire l’analyseLa demande reconventionnelle FRAND n'est pas un simple moyen de défense : elle accroît la valeur du litige, sans bénéficier du plafond de la demande reconventionnelle en nullité, l'ordonnance du 20 juin 2025 est confirmée.
Lire l’analyseLes interprètes privés des demanderesses sont autorisés à intervenir depuis la salle annexe 220b, et non depuis la salle d'audience dépourvue de cabine. Le surplus de la demande est rejeté.
Lire l’analyseLe délai de la règle 29(a) court dès la signification malgré une demande de confidentialité pendante, mais l'accès différé aux pièces non expurgées justifie de le proroger au 15 septembre 2025.
Lire l’analyseFaute d'exécution des injonctions d'information, de destruction, de rappel et de retrait, les sociétés Kodak doivent une astreinte forfaitaire de 100 000 euros, puis 2 500 euros et 10 000 euros par jour de retard, sans qu'un nouvel avertissement ni une traduction…
Lire l’analyseLa juridiction peut modifier ultérieurement le point de départ du délai de la règle 198.1, notamment en cas de remise tardive du rapport d'expertise. L'action au fond introduite dans le délai ainsi recalculé est recevable et l'ordonnance de conservation des preuves est…
Lire l’analyseLa division locale joint les actions contre MAGUIN et VALINEA ENERGIE, renvoie les demandes reconventionnelles en nullité à la division centrale, saisie la première, et refuse à ce stade de surseoir à statuer sur la contrefaçon.
Lire l’analyseLe tiers obtient l'accès à l'ensemble des mémoires et pièces de la procédure, dans leur version expurgée des données personnelles et des informations confidentielles signalées par la demanderesse et l'intervenante.
Lire l’analyseLe délai de défense à la demande reconventionnelle en nullité court de la signification du mémoire en défense qui la contient (10 juillet 2025), et non du mémoire de renvoi. L'alignement demandé est inutile et rejeté.
Lire l’analyseLa transaction du 10 juillet 2025 est confirmée et annexée à la décision, certains passages restant confidentiels. Chaque partie est remboursée de 20 % des frais de justice.
Lire l’analyseLe juge rapporteur fixe les délais des écritures FRAND, autorise la reprise des écritures de la procédure parallèle et confirme les audiences du 25 septembre et du 19 novembre 2025.
Lire l’analyseLa JUB est compétente pour statuer sur la contrefaçon de la partie britannique d'EP 3 511 174 par des défendeurs domiciliés en Allemagne, la validité n'étant appréciée qu'entre les parties. Kodak est condamnée (interdiction hors fabrication, réparation, rappel, frais), et sa demande…
Lire l’analyseL'action en contrefaçon relative à la partie britannique de EP 3 476 616 est rejetée : la JUB est compétente, mais la partie britannique, examinée entre les parties, est dépourvue d'activité inventive.
Lire l’analyseLe juge rapporteur confirme la dernière conférence intermédiaire et l'audience d'octobre 2025, ouvre un délai d'observations sur les motifs de la chambre de recours de l'OEB et autorise Sanofi à déposer des mémoires communs.
Lire l’analyseLa langue de procédure passe de l'allemand à l'anglais, langue de délivrance d'EP 3 978 304, au regard de la situation de la défenderesse et du caractère anglophone du domaine technique.
Lire l’analyseLes délais de la duplique en contrefaçon et de la réplique sur la demande reconventionnelle en nullité sont prorogés au 11 août 2025, les défenderesses ayant justifié leur besoin de temps.
Lire l’analyseLes parties sont convoquées à une audience intermédiaire sur le FRAND le 21 juillet 2025, tenue en anglais et à huis clos.
Lire l’analyseLa transaction entre Pirelli et Kingtyre Deutschland est confirmée, son montant reste confidentiel et 30 % des taxes judiciaires sont remboursés, l'action se poursuivant contre Tianjin Kingtyre.
Lire l’analyseLa demande de restitutio in integrum de Sichuan Yuanxing Rubber est rejetée : le refus de ses préposés de recevoir les actes sur le stand vaut signification régulière selon le droit italien, applicable par renvoi de l'article 82, paragraphe 3, de l'Accord.
Lire l’analyseAprès renvoi par la cour d'appel, la division locale de Mannheim ordonne une saisie de preuves sur la solution de sécurité réseau de Palo Alto Networks, avec surveillance en temps réel différée de deux heures pour permettre la venue d'un avocat, sous…
Lire l’analyseLa langue de la procédure passe de l'allemand à l'anglais, langue de délivrance du brevet, sans condition de traduction, la demanderesse ne maintenant plus d'objection argumentée.
Lire l’analyseLa valeur de l'action en contrefaçon et celle de la demande reconventionnelle en nullité sont fixées à 2 000 000 euros chacune, conformément à l'évaluation de la demanderesse, faute de pièces produites par les parties.
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