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Visage stylisé composé de plans orange, roses et jaunes.
Paul Klee, Senecio, 1922. Kunstmuseum Basel. — Source · Domaine public.
29 juillet 2025
L’affaire DABUS : quand une IA revendique le statut d’inventeur
Man + Air + Space, œuvre de Lioubov Popova.
Lioubov Popova, Man + Air + Space, 1913. — Source · Domaine public.
14 juillet 2025
Qu’est-ce qui est brevetable ?
Composition, œuvre de Theo van Doesburg.
Theo van Doesburg, Composition, 1928. — Source · Domaine public.
5 juillet 2025
AI Act : quels sont les impacts sur les droits des brevets ?
Nature morte cubiste où une jalousie filtre la vue et la lumière.
Juan Gris, La Jalousie, 1914. The National Gallery, Londres. — Source · Domaine public.
27 juin 2025
Peut-on breveter une invention tout en la gardant secrète ?
Study for a Portrait, œuvre de Lioubov Popova.
Lioubov Popova, Study for a Portrait, 1915. — Source · Domaine public.
23 juin 2025
Peut-on breveter une invention générée par l’IA ?
Vögel, œuvre de Franz Marc.
Franz Marc, Vögel, 1914. — Source · Domaine public.
30 juillet 2024
Sanofi c. Amgen : la première action en nullité de la JUB et la brevetabilité des anticorps thérapeutiques, de l’annulation à l’infirmation
Composition (Red-Black-Gold), œuvre de Lioubov Popova.
Lioubov Popova, Composition (Red-Black-Gold), 1920. — Source · Domaine public.
6 février 2023
Arrêts « Thales » et « Bull » : quand la Cour de cassation apprécie le caractère technique d’inventions mises en œuvre par ordinateur
Oiseaux mécaniques reliés à une manivelle, dessinés sur un fond bleu et rose.
Paul Klee, La Machine à gazouiller, 1922. Museum of Modern Art, New York. — Source · Domaine public.
16 décembre 2021
Intervention de Matthieu Dhenne à la Cour de cassation sur « Intelligence artificielle et propriété intellectuelle »
Sans titre, œuvre de Lioubov Popova.
Lioubov Popova, Sans titre, 1922. — Source · Domaine public.
27 juin 2020
T 161/18 : la suffisance de la description à l’épreuve de l’intelligence artificielle