Originalité

L’originalité est la condition d’accès à la protection du droit d’auteur. Le code de la propriété intellectuelle ne la définit pas et ne la mentionne expressément que pour le titre de l’œuvre, à l’article L. 112-4. La jurisprudence française la conçoit comme l’empreinte de la personnalité de l’auteur, et la Cour de justice de l’Union européenne comme la création intellectuelle propre à son auteur. Elle se distingue de la nouveauté, notion objective propre à la propriété industrielle.

La conception française et la conception européenne

La tradition française retient une approche subjective : l’œuvre de l’esprit est originale lorsqu’elle porte la marque de la personnalité de son auteur, ce qui se manifeste par des choix arbitraires dans la composition, l’expression ou la combinaison des éléments. La Cour de justice, interprétant les directives d’harmonisation, juge qu’une œuvre est protégée lorsqu’elle constitue une création intellectuelle propre à son auteur, qui y a exprimé ses capacités créatives en effectuant des choix libres et créatifs. Les deux formules sont aujourd’hui tenues pour équivalentes par les juridictions françaises, qui les emploient fréquemment de manière combinée. Pour le logiciel, la jurisprudence a adapté le critère en recherchant un apport intellectuel et un effort personnalisé dépassant la simple mise en œuvre d’une logique automatique et contraignante.

Les frontières de l’originalité

N’est pas originale la forme dictée par des considérations techniques, par des règles ou par d’autres contraintes qui ne laissent aucune place à la liberté créative. Les idées, les informations, les fonctionnalités d’un logiciel, les formats, les méthodes et le savoir-faire échappent de même au droit d’auteur. La banalité exclut la protection, mais la nouveauté n’est pas requise : une œuvre peut être originale tout en reprenant des éléments connus, dès lors que leur combinaison ou leur traitement révèle des choix personnels. Une œuvre dérivée, telle une traduction ou une adaptation, peut être originale par elle-même. La photographie illustre cette appréciation nuancée, l’originalité pouvant résider dans la mise en scène, le cadrage, l’angle, la lumière ou le traitement de l’image, et non dans le simple déclenchement.

La preuve de l’originalité dans le procès

L’originalité n’est pas présumée. Celui qui invoque la contrefaçon doit identifier l’œuvre revendiquée et décrire les caractéristiques qui, selon lui, en fondent l’originalité, faute de quoi la demande est rejetée. Le défendeur conteste en produisant des antériorités, non pour établir un défaut de nouveauté, mais pour démontrer que la forme revendiquée est banale ou commandée par la fonction. L’appréciation s’opère œuvre par œuvre, y compris lorsqu’une collection ou une gamme est en cause, et relève du pouvoir souverain des juges du fond, sous le contrôle de la motivation par la Cour de cassation.

L’essentiel

L’originalité, et non la nouveauté ni le mérite, ouvre la protection du droit d’auteur, et elle se définit par des choix libres et créatifs qui portent l’empreinte de l’auteur. Elle se prouve et ne se présume pas. Avant toute mise en demeure ou assignation, il convient de rédiger pour chaque œuvre revendiquée une description précise des éléments originaux, en anticipant les antériorités que l’adversaire opposera pour plaider la banalité.

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