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Plausibilité

Définition : Plausibilité

La plausibilité désigne un ensemble de questions sur le soutien que la demande de brevet apporte à l’effet technique invoqué. En pharmacie et en biotechnologie, elle conduit notamment à examiner le lien entre les revendications, l’enseignement initial et les données expérimentales. Ce n’est pas une condition autonome à appliquer indifféremment à tous les brevets.

Deux questions différentes : activité inventive et suffisance

Activité inventive : quel effet peut être invoqué pour distinguer l’invention de l’état de la technique ? Suffisance de description : la personne du métier peut-elle exécuter l’invention revendiquée grâce à la divulgation et à ses connaissances générales ? Dans une revendication thérapeutique, l’obtention de l’effet revendiqué peut relever de cette seconde question. Les deux examens ne se confondent pas.

La solution de G 2/21

La Grande Chambre de recours de l’OEB, le 23 mars 2023, juge que des preuves soutenant un effet technique pour l’activité inventive ne peuvent être écartées pour la seule raison qu’elles sont postérieures au dépôt. Elle exige que l’effet invoqué puisse être rattaché, par la personne du métier à la lumière de ses connaissances générales, à l’enseignement technique et à la même invention initialement divulguée.

Il ne suffit donc ni d’exclure tout essai postérieur, ni d’invoquer un résultat nouveau sans examiner la demande d’origine. Le dispositif concerne l’activité inventive. Au point 77, la décision distingue la suffisance de description : des preuves ultérieures ne peuvent réparer une carence initiale concernant l’effet thérapeutique revendiqué dans les conditions qu’elle décrit.

Lire les preuves dans leur contexte

  • Identifier précisément la revendication et l’effet discuté, sans confondre effet allégué et résultat établi.
  • Repérer les passages de la demande initiale et les connaissances générales pertinents à la date utile.
  • Comparer les modèles expérimentaux, composés, doses, indications et populations effectivement étudiés avec l’étendue revendiquée.
  • Distinguer une preuve qui confirme l’enseignement initial d’une tentative de fournir après coup un enseignement manquant.

L’absence d’essai clinique dans le brevet ne signifie pas automatiquement insuffisance. Inversement, une AMM obtenue ultérieurement ne répond pas, à elle seule, à la question de ce que la demande enseignait au dépôt.

Ne pas uniformiser les juridictions

G 2/21 fournit un cadre de l’OEB. Son application aux faits et son articulation avec le contentieux national ou JUB doivent être examinées. Dans Warner-Lambert c. Generics ([2018] UKSC 56, point 15), la majorité a retenu l’insuffisance de certaines revendications relatives à la prégabaline. Ce résultat dépend du brevet et du dossier scientifique : il ne permet pas de conclure sur tous les brevets de seconde application thérapeutique.

Préparer l’analyse

Réunir la demande d’origine, les versions des revendications, les publications scientifiques datées et les essais avec leurs protocoles. Le travail associe analyse juridique et expertise scientifique. Les questions de rédaction ou de procédure devant l’OEB sont coordonnées avec le CPI.

Sources

OEB, G 2/21, dispositif et points 74 à 77. UK Supreme Court, Warner-Lambert v Generics, [2018] UKSC 56, point 15 (anglais).

Notions liées

Seconde application thérapeutique · Lancement à risque




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