Le Lab du contentieux européen des brevets
Où le droit des brevets se pense et s’invente.
Trois veilles, UPC, FRAND et Pharma Litigation Watch, sur une base commune de décisions commentées par l’équipe du cabinet.
Base mise à jour chaque semaine, le vendredi.
Des décisions, des analyses et des outils pour mieux comprendre et préparer vos questions de contentieux des brevets.
Le rendez-vous du Lab : chaque semaine.
Retrouvez les mises à jour des Watch JUB, FRAND et Pharma. Abonnez-vous à la veille pour suivre les nouvelles décisions et analyses.
Le Lab de l’équipe de Dhenne Avocats explore le contentieux des brevets avec un ancrage européen et une perspective globale. Il recueille les décisions, mais il les analyse surtout : il met en regard les solutions retenues dans différents systèmes, remonte aux textes qui les fondent, en dégage le sens et en tire des stratégies. Ses bases de jurisprudence, ses commentaires, ses statistiques et ses outils de recherche donnent aux juristes, aux ingénieurs, aux chercheurs et aux inventeurs de quoi comprendre les débats, affiner leurs choix et, à leur tour, faire avancer la matière.

Pousser la porte du Lab
Trois noms reviennent dans le Lab, UPC Litigation Watch, FRAND Litigation Watch et Pharma Litigation Watch. Chacun désigne un espace entier, et non une seule page, avec ses décisions commentées, ses données et ses parcours de préparation. UPC Litigation Watch couvre ainsi tout ce que le cabinet consacre à la Juridiction unifiée du brevet. Autour de ces trois espaces, des outils communs servent à chercher dans la jurisprudence mondiale, à comprendre une notion et à suivre l’actualité.
UPC Litigation Watch
L’espace JUB du Lab, qui réunit les décisions de la Juridiction unifiée du brevet, leur analyse et les données du corpus.
FRAND Litigation Watch
L’espace des brevets essentiels aux normes, de la jurisprudence aux étapes d’une négociation de licence.
Négocier, puis choisir entre contentieux, médiation et arbitrage.
Pharma Litigation Watch
L’espace pharmaceutique, des brevets et des CCP aux biotechnologies, avant un lancement comme en contentieux.
Une question sur votre dossier ?
Pour une situation précise, l’équipe de Dhenne Avocats examine avec vous les pièces, le calendrier et les voies ouvertes.
UPC Litigation Watch
L’espace JUB du Lab, qui réunit les décisions de la Juridiction unifiée du brevet, leur analyse et les données du corpus.
FRAND Litigation Watch
L’espace des brevets essentiels aux normes, de la jurisprudence aux étapes d’une négociation de licence.
Pharma Litigation Watch
L’espace pharmaceutique, des brevets et des CCP aux biotechnologies, avant un lancement comme en contentieux.
Chercher dans toute la jurisprudence
Au-delà de la JUB, les décisions de l’OEB, de la CJUE et des juridictions nationales, mises en regard sur une même question.
Comprendre une notion
Les sources du droit des brevets et le vocabulaire de la matière, expliqués et reliés aux décisions.
Suivre l’actualité
Les nouvelles décisions, les rendez-vous de la matière et la lettre hebdomadaire du Lab.
Vers l’infini et au-delà du prétoire
Nos articles et publications prolongent les questions que la pratique fait naître. Les fiches de jurisprudence renvoient aux décisions officielles, aux textes appliqués et aux ressources qui les éclairent. Les interventions du cabinet et nos expertises replacent ces analyses dans le parcours d’un litige, de la preuve au jugement, et les domaines techniques les situent par technologie, de la chimie aux télécommunications.
L’Explorateur international met en regard les décisions de la JUB, de l’OEB, de la CJUE et des juridictions nationales, de l’Europe aux États-Unis et au Japon. Sur une question donnée, quelques filtres suffisent pour faire apparaître les convergences et les écarts entre systèmes, qui nourrissent notre réflexion comme notre pratique.
Trois observatoires
Tout laboratoire digne de ce nom a ses instruments d’observation. Le Lab en a trois, pointés chacun sur un coin différent du ciel.
UPC Litigation Watch
Suivre les décisions de la Juridiction unifiée du brevet et retrouver les questions de fond et de procédure qu’elles abordent.
FRAND Litigation Watch
Mettre en perspective la jurisprudence relative aux brevets essentiels aux normes et aux licences FRAND.
Pharma Litigation Watch
Retrouver les décisions qui éclairent les litiges de brevets dans les secteurs pharmaceutique et des biotechnologies.
Les décisions sous le microscope
Les commentaires proposent une lecture juridique des décisions : leur contexte, leur raisonnement et les questions qu’elles ouvrent pour la pratique. Ils constituent une ressource distincte des bases de veille. Le microscope grossit le raisonnement, jamais la portée de la décision.
La JUB, données d’expérience
Les données agrégées offrent un autre angle de lecture de l’activité juridictionnelle. Les statistiques de la JUB complètent l’étude des décisions individuelles. Comme tout résultat d’expérience, elles se lisent avec leur marge d’erreur et ne préjugent pas de l’issue d’une affaire.
Notre démarche
Son nom dit une conviction. On oppose d’ordinaire la théorie à la pratique, comme si penser le droit et l’exercer étaient deux métiers. Aristote voyait les choses autrement. Pour lui, la theôria (θεωρία), le regard qui cherche à comprendre, trouvait son vrai contraire dans la poïèsis (ποίησις), l’acte de créer, de faire exister ce qui n’existait pas encore. Le poète et l’artisan relevaient du même mot. La praxis (πρᾶξις), l’action, se tenait entre les deux. La ligne de partage passait ainsi entre ceux qui contemplent et ceux qui créent.
Le droit des brevets vit de cette création. Il naît de la poïèsis des inventeurs et demande à qui le pratique autant d’imagination que de compréhension. Le Lab veut ramener cette part créatrice au cœur du contentieux. Une stratégie ne vaut que par la pensée qui l’a précédée, et une pensée ne porte que si elle ose inventer. Analyser la jurisprudence, en dégager le sens, en tirer des stratégies, construire les outils qui manquent, contribuer au développement de la matière : c’est ainsi que le Lab entend soutenir la créativité, la nôtre et celle de ceux qui nous lisent.
Innover, notre métier
Innover est d’abord une exigence que nous nous imposons. Chaque dossier appelle une solution conçue pour lui, qui épouse les objectifs de nos clients, leurs contraintes techniques, leur marché et leur calendrier. Cette créativité repose sur une connaissance fine de la jurisprudence internationale et sur notre expérience du contentieux. Elle s’exerce jusque dans nos méthodes de travail, lorsqu’il faut remettre en cause une solution reçue ou imaginer l’outil d’analyse qui n’existe pas encore.
Le Lab est le lieu où cette démarche prend forme. On y conçoit et on y met à l’épreuve des ressources destinées aux directions juridiques, aux conseils, aux chercheurs, aux inventeurs et à toute personne confrontée à un contentieux de brevet. Comme tout laboratoire, il progresse au fil de ses expériences, c’est-à-dire des décisions nouvelles et des questions qu’elles soulèvent.
Un laboratoire ouvert à la contagion des idées
Le Lab est un lieu équipé. Chacun y trouve les instruments pour rassembler les décisions et comparer les pratiques, mais aussi pour raisonner sur les règles qui les gouvernent. Kant l’a dit d’une formule restée célèbre : des pensées sans contenu sont vides, des intuitions sans concepts sont aveugles. Les faits sans la raison ne disent rien, la raison sans les faits tourne à vide. Chacun peut donc s’y nourrir avec un appétit de Pantagruel, à qui Gargantua souhaitait de devenir « un abîme de science ». Le droit engage des choix, et une question demeure : quelles solutions servent l’intérêt général et stimulent l’innovation ? Nos analyses avancent des arguments et des opinions, et les soumettent volontiers à la discussion.
Un laboratoire ouvert inquiète d’ordinaire les responsables de la sécurité. Celui-ci ne présente qu’un risque, la contagion des idées, et nous l’assumons. Les ressources s’enrichissent par le partage des sources, la confrontation des arguments et les corrections que proposent les lecteurs. Descartes s’était donné pour règle de ne tenir aucune chose pour vraie avant de la connaître évidemment comme telle. La règle vaut ici : les dates, les méthodes et le contexte restent essentiels, un indicateur se lit avec ses limites, un commentaire avec la décision complète.
Ces ressources sont proposées à titre d’information. Comme tout résultat de laboratoire, elles ne se transposent pas sans précaution à un cas réel : elles ne remplacent ni l’analyse d’un dossier ni un conseil adapté à sa situation.
Partager une découverte
Une décision du monde entier vous paraît significative ? Un rapprochement, une analyse ou une correction mérite d’être partagé ? Juristes, ingénieurs, chercheurs et inventeurs peuvent contribuer à enrichir le Lab.
Pour signaler une décision, indiquez le pays, la juridiction, la date, la référence et, si possible, un lien vers la source officielle. Quelques lignes sur son intérêt suffisent pour commencer. Transmettez des documents publics. Les éléments confidentiels d’un dossier restent à la porte : le Lab ne travaille que sur des sources publiques.
Vous pouvez également proposer un article ou réagir à nos commentaires. Les contributions sont examinées avant publication, avec indication de leur auteur lorsque celui-ci le souhaite. Vos remarques peuvent conduire à compléter une analyse ou à corriger une fiche.
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