Dhenne Avocats est un cabinet spécialisé en propriété intellectuelle qui axe son expertise sur le droit des brevets (conseil, contentieux des brevets d’invention, contrats de licence de brevet, contrats de cession de brevets, inventions de salariés, etc.).
Notre équipe maîtrise l’ensemble des domaines de la propriété intellectuelle, en vue de valoriser votre innovation, en adoptant une vision à « 360 » qui lui permet d’appréhender l’ensemble des problématiques liées à la protection de votre innovation et plus particulièrement de vos inventions.
Le brevet est un titre de propriété industrielle. Utile au créateur d’une invention, il lui garantit une réservation temporaire d’exploitation sur le territoire français pour 20 ans. Ainsi, pendant cette période, il peut interdire à toute autre personne d’exploiter l’invention brevetée. Pour l’inventeur, il s’agit d’une reconnaissance de son activité inventive et de la rétribution financière qui en découle. Chez Dhenne Avocats, notre activité est précisément axée sur la protection de vos inventions. Nous défendons et conseillons nos clients leurs intérêts dans tous les litiges relatifs au droit des brevets.
Le droit des brevets constitue une branche du droit de propriété industrielle prenant une importance croissante. En la matière, de nombreux litiges peuvent survenir. En effet, dans notre société très concurrentielle, dans un contexte d’internationalisation de l’économie et de dématérialisation des échanges, il est une priorité pour tout inventeur désirant protéger sa création. Néanmoins, parce qu’il est un droit vivant, en constante évolution, il est aussi complexe que passionnant. C’est d’ailleurs pour cela que nous mettons autant d’énergie et de ferveur à défendre chacun de nos dossiers.
Notre cabinet vous accompagne à divers stades de la protection de vos créations intellectuelles.
La première de nos missions est de vous conseiller sur la meilleure stratégie de protection des innovations à mettre en place. En effet, il existe de multiples façons de protéger vos créations intellectuelles. Par exemple, s’agissant des inventions, le brevet n’est pas le seul moyen. Dans certains cas, il peut être judicieux d’opter pour la protection contractuelle du savoir-faire, ou encore le certificat d’utilité.
Dans de nombreux cas, il convient d’adopter une stratégie à « 360 » qui fera appel autant au secret (en particulier aux NDA) qu’aux différents domaines de la propriété intellectuelle (droit des brevets, droit des marques, droit des dessins et modèles et droit d’auteur) en vue d’assurer une protection optimale de vis innovations.
Ainsi, par exemple, le code source d’un logiciel sera protégé par le droit d’auteur tandis que ses fonctions pourront l’être par des brevets. Cependant, il se peut qu’il soit dans certains cas plus judicieux d’opter pour une action en parasitisme.
Notre cabinet vous accompagne dans la négociation et la rédaction de tous vos contrats liés à vos droits de propriété industrielle. Nous vous faisons notamment part de toute notre expertise concernant :
En dépit de toutes les protections mises en œuvre, le droit de la propriété intellectuelle peut être violé de multiples façons. Cela peut être le cas lorsqu’il y a atteinte aux droits privatifs d’un inventeur notamment, ou encore en cas de litige avec l’un de vos concurrents où divers aspects de propriété intellectuelle seraient en cause. Notre rôle est de mettre en place rapidement une stratégie de défense, de façon à faire valoir vos droits devant la justice.
À titre d’exemple, nous pouvons notamment vous accompagner pour :
