{"id":7951,"date":"2021-11-14T12:51:07","date_gmt":"2021-11-14T12:51:07","guid":{"rendered":"https:\/\/www.dhenne-avocat.sea-dev-and-sun.fr\/2021\/11\/14\/lia-en-tant-quinventeur\/"},"modified":"2025-02-06T12:47:54","modified_gmt":"2025-02-06T12:47:54","slug":"ia-as-an-inventor","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.dhenne-avocats.fr\/en\/ia-as-an-inventor\/","title":{"rendered":"ia as an inventor"},"content":{"rendered":"

\u00ab\u00a0La nature aime \u00e0 se cacher<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

H\u00e9raclite<\/strong>[1]<\/a><\/p>\n

 <\/p>\n

Deux d\u00e9cisions r\u00e9centes rendues en Afrique du Sud et en Australie ont accept\u00e9 la th\u00e8se fantaisiste selon laquelle une Intelligence Artificielle (\u00ab\u00a0IA\u00a0\u00bb) pourrait \u00eatre un inventor<\/a>. Je n’ai pas l’intention de commenter ici ces d\u00e9cisions, je veux simplement essayer de comprendre comment une id\u00e9e aussi farfelue (et inutile), a pu gagner autant de terrain en si peu de temps.<\/p>\n

Disons-le tout de suite : bien que cette th\u00e8se m’ait toujours sembl\u00e9 fantaisiste, au point m\u00eame de me faire sourire, j’ai pens\u00e9 qu’il fallait peut-\u00eatre (davantage) se demander pourquoi elle pouvait para\u00eetre s\u00e9duisante, au lieu de la critiquer sans l\u2019avoir m\u00e9dit\u00e9e un instant. Essayer de l’\u00e9couter, pas seulement de l’entendre, afin de la comprendre, et donc de comprendre son succ\u00e8s (bien qu\u2019il soit tout m\u00e9diatique, avant tout).<\/p>\n

Cette \u00ab\u00a0m\u00e9ditation\u00a0\u00bb aura abouti \u00e0 deux pistes de r\u00e9flexion.<\/p>\n

 <\/p>\n

L\u2019Homme est \u00ab\u00a0envelopp\u00e9e\u00a0\u00bb par la technique<\/strong><\/h2>\n

Tout d\u2019abord, l\u2019Homme dans son rapport \u00e0 la technique aura souvent \u00e0 ne pas comprendre l\u2019ensemble du ph\u00e9nom\u00e8ne technique. Autrement dit, notre monde est envelopp\u00e9e par la technique, de telle sorte que nous puissions comprendre pr\u00e9cis\u00e9ment comment chaque appareil fonctionne, et que nous perdons notre rapport direct au monde[2]<\/a>. Ainsi, pour \u00e9crire cet article, ma parole ne passe plus par la main \u00e0 l\u2019\u00e9crit (manu-scrit), mais passe par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019une machine sophistiqu\u00e9e qui pour cela aura mis en \u0153uvre de nombreux algorithmes.<\/p>\n

Il me semble qu\u2019il en va de m\u00eame pour l\u2019inventeur, \u00e0 plus ou moins grande \u00e9chelle. Rien qu\u2019en utilisant un ordinateur, on ne sait pr\u00e9cis\u00e9ment ce qui se passe dans la \u00ab\u00a0bo\u00eete noire\u00a0\u00bb, est-ce \u00e0 dire que toutes les inventions qui utilisent des ordinateurs ne seraient pas des personnes inventeurs\u00a0? Non. Que selon la sophistication de l\u2019ordinateur il faudrait adopter une position diff\u00e9rente\u00a0? Il ne me semble pas non plus. L\u2019on nous r\u00e9pliquera que les IA sont bien plus puissantes. Certes, mais ont-elles la capacit\u00e9 de d\u00e9cider au-del\u00e0 des instructions qu\u2019elles sont re\u00e7u initialement. Non. D\u2019ailleurs, la question du mat\u00e9riel utilis\u00e9 par l\u2019inventeur et de la marge lui restant pour \u00eatre inventif a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9e par la jurisprudence. Quoi qu\u2019il en soit, cette r\u00e9flexion sur l\u2019IA men\u00e9e jusqu\u2019\u00e0 son extr\u00e9mit\u00e9 tend \u00e0 s\u2019interroger sur l\u2019existence m\u00eame de notre inventeur. Existe-t-il encore des G\u00e9o trouvetout\u00a0?<\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

L\u2019image d\u2019\u00c9pinal de G\u00e9o trouvetout perdure<\/strong><\/h2>\n

Paradoxalement, c\u2019est sans doute l\u2019image de g\u00e9o trouve tout, de cette inventeur de g\u00e9nie, qui est sans doute \u00e0 l\u2019origine du succ\u00e8s de l\u2019affaire DABUS. Pourquoi cette id\u00e9e, aussi burlesque puisse-t-elle para\u00eetre, aura pu faire autant d’adeptes en si peu de temps ? Probablement parce qu’elle fait des raccourcis qui ram\u00e8nent tous \u00e0 la mythologie du droit des patent law<\/a>. Depuis la Gr\u00e8ce antique, l’artisan et sa techn\u00e8 (\u03c4\u03ad\u03c7\u03bd\u03b7<\/strong>) ont toujours eu le plus grand mal \u00e0 se faire une place face au po\u00e8te et \u00e0 sa cr\u00e9ation (le po\u00e8te \u00e9tait vu comme le seul cr\u00e9ateur avant le d\u00e9veloppement des religions monoth\u00e9istes)[3]<\/a>. Pourtant, ce n’est qu\u2019au cr\u00e9puscule du XVIIIe<\/sup> si\u00e8cle, \u00e0 l’aube de notre droit moderne des brevets, que l’inventeur a \u00e9t\u00e9 glorifi\u00e9 comme la figure embl\u00e9matique du G\u00e9nie[4]<\/a>. Une historienne a d\u00e9montr\u00e9 qu’il s’agissait l\u00e0 du r\u00e9sultat d’un d\u00e9sir de reconnaissance d’un nouveau groupe social rejet\u00e9 par l'\u00a0\u00bbAcad\u00e9mie\u00a0\u00bb traditionnelle, c’est-\u00e0-dire par les scientifiques[5]<\/a>. Il nous semble que l\u2019on puisse lier l\u2019\u00e9mergence de cette figure \u00e0 l\u2019av\u00e8nement du machinisme qui suivi les R\u00e9volutions, voire \u00e0 la source que constitue l\u2019av\u00e8nement des Temps modernes (au XVe si\u00e8cle avec Gutenberg et l\u2019imprimerie, Copernic, etc.).<\/p>\n

En tout cas, d\u00e8s l’article 1 section 8 paragraphe 8 de la Constitution am\u00e9ricaine, les P\u00e8res fondateurs des \u00c9tats-Unis d’Am\u00e9rique d\u00e9claraient d\u00e9j\u00e0 \u00ab\u00a0Le Congr\u00e8s aura le pouvoir<\/em> […]. de promouvoir le progr\u00e8s des sciences et des arts utiles, en garantissant pour des temps limit\u00e9s aux auteurs et inventeurs le droit exclusif \u00e0 leurs \u00e9crits et d\u00e9couvertes respectifs.<\/em>\u00a0\u00bb Et le syst\u00e8me des Brevets outre-Atlantique est rest\u00e9 jusqu’\u00e0 r\u00e9cemment attach\u00e9 \u00e0 cet accent mis sur l’inventeur, au d\u00e9triment du d\u00e9posant. Ainsi, de la fin du XVIIIe<\/sup> au d\u00e9but du XXe<\/sup> si\u00e8cle, est n\u00e9e la figure de l’inventeur telle que nous la connaissons : une personne seule, dot\u00e9e d’une intelligence hors du commun, qui, seule dans sa cave, fait progresser l’humanit\u00e9 par son esprit. Bergson voyait ainsi dans l’invention<\/a>, la caract\u00e9ristique de l’intelligence humaine, ce qu’elle a de plus insaisissable, faisant de son g\u00e9niteur un g\u00e9nie[6]<\/a>.<\/p>\n

Cette figure de l’inventeur continue aujourd’hui encore le sens commun du terme \u00ab\u00a0inventeur\u00a0\u00bb, et peut, parfois, continuer d\u2019animer le sens juridique de ce terme, tel qu\u2019il est compris par le droit des brevets[7]<\/a>. Cela \u00e9tant, la mythologie, \u00e0 laquelle les Grecs ne croyaient pas eux-m\u00eames[8]<\/a>, continue de captiver les non-initi\u00e9s : l’inventeur, ce personnage extraordinaire, serait fondamental dans le syst\u00e8me du Droit des Brevets et devrait n\u00e9cessairement \u00eatre le propri\u00e9taire de son invention. D’o\u00f9 deux id\u00e9es (erron\u00e9es) avanc\u00e9es pour justifier la reconnaissance de l’IA comme inventeur : reconna\u00eetre un inventeur autre que l’IA (alors qu’elle pourrait soi-disant inventer seule) reviendrait \u00e0 ne pas reconna\u00eetre le \u00ab\u00a0bon\u00a0\u00bb propri\u00e9taire, cela diminuerait le droit moral de l’inventeur (qui n’est en r\u00e9alit\u00e9 qu’un droit de paternit\u00e9 destin\u00e9 \u00e0 suivre la cha\u00eene des droits) et, surtout, cela emp\u00eacherait la brevetabilit\u00e9 des inventions auxquelles l’IA aurait particip\u00e9.<\/p>\n

Or, tout praticien du droit des brevets conna\u00eet la r\u00e9alit\u00e9 : le d\u00e9posant est titulaire du droit de propri\u00e9t\u00e9 tandis que l’inventeur est, ab initio<\/em>, exclu, \u00e9tant pr\u00e9sum\u00e9 que son droit a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9 au d\u00e9posant d\u00e8s le d\u00e9part[9]<\/a>. C’est la fameuse distinction entre le syst\u00e8me du premier inventeur et celui du premier d\u00e9posant. Dans un tel syst\u00e8me, adopt\u00e9 par tous les pays du monde, l’inventeur n’a que deux droits (marginaux) : celui de revendiquer la propri\u00e9t\u00e9 de l’invention s’il prouve qu’elle lui a \u00e9t\u00e9 vol\u00e9e et celui d’\u00eatre nomm\u00e9 inventeur. En cons\u00e9quence, en fin de compte, il ne s’ensuit pas que les arguments des \u00ab\u00a0d\u00e9fenseurs\u00a0\u00bb de l’IA inventeur tiennent la route, si l’on se souvient que : une IA n’invente jamais seule et que le demandeur (son propri\u00e9taire) sera n\u00e9cessairement le propri\u00e9taire de l’invention \u00e0 laquelle son IA a particip\u00e9. En d’autres termes, reconna\u00eetre une IA comme inventeur n\u00e9cessite de tordre le syst\u00e8me juridique (notamment sur la question de la personnalit\u00e9 juridique), de cr\u00e9er une confusion et une ins\u00e9curit\u00e9 inutiles, pour aucun r\u00e9sultat, puisque l’IA sera de toute fa\u00e7on prot\u00e9g\u00e9e[10]<\/a>.<\/p>\n

Pour conclure, cette histoire de l’IA comme inventeur nous rappelle la puissance des Mythes, et, \u00e0 l’heure du bicentenaire de la mort de Napol\u00e9on, que \u00ab\u00a0l’imagination dirige le monde<\/em>\u00a0\u00bb (en bien ou en mal, pourrait-on ajouter, comme l’Empereur lui-m\u00eame l’a d\u00e9montr\u00e9).<\/strong><\/p>\n

 <\/p>\n

 <\/p>\n

 <\/p>\n

[1]<\/a> V. H\u00e9raclite, Fragments , par M. Conche, PUF, p. 253.<\/p>\n

[2]<\/a> V. M. Heidegger, Parm\u00e9nide, \u00c9ditions Gallimard, sp\u00e9c. p. 140 et 141.<\/p>\n

[3]<\/a> Platon, Le Banquet<\/em>, Les Belles Lettres, Universit\u00e9s de France, 1992, no<\/sup> 205 b), p. 58 et 59.<\/p>\n

[4]<\/a> M\u00eame si Bacon avait d\u00e9j\u00e0 esquiss\u00e9 cette glorification de l’inventeur au milieu du 17\u00e8me si\u00e8cle.<\/p>\n

    \n
  1. Bacon, Novum Organum Scientiarum, Apud Adrianum Wijngaerde et Franciscum Moiardum<\/em>, 1645 (1620), no<\/sup> XXXVI, p. 40.<\/li>\n<\/ol>\n

    [5]<\/a> L. Hilaire-P\u00e9rez, L\u2019invention technique au si\u00e8cle des lumi\u00e8res<\/em>, Albin Michel, 2000, pp. 147 et s.<\/p>\n

    [6]<\/a> H. Bergson, L\u2019\u00e9volution cr\u00e9atrice, PUF, 1957, p. 165.<\/p>\n

    [7]<\/a> La \u00ab\u00a0charge\u00a0\u00bb juridique d\u2019un terme aboutissant souvent \u00e0 des sens diff\u00e9rents, entre le langage commun et le langage juridique, c\u2019est l\u2019exemple du tr\u00e9sor, qui au sens de l\u2019article 716 du Code civil \u00ab\u00a0chose cach\u00e9e ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propri\u00e9t\u00e9, et qui est d\u00e9couverte par le pur effet du hasard.\u00a0\u00bb.Voir P. Amselek, \u00ab\u00a0Philosophie du droit et th\u00e9orie des actes du langage\u00a0\u00bb, in Th\u00e9orie des actes du langage, \u00e9thique et droit<\/em>, sous. dir. P. Amselek, PUF, 1986, p. 109. Sans compter l\u2019exc\u00e8s du signifiant (signe) et ce qu\u2019il d\u00e9signe (le signifi\u00e9). Le signifiant d\u2019\u00ab\u00a0invention\u00a0\u00bb recouvrant en r\u00e9alit\u00e9 un grand nombre de r\u00e9alit\u00e9s tr\u00e8s diff\u00e9rentes. Voir G. Deleuze, Logique du sens, Les \u00c9ditions de Minuit, Critiques, 1969, p. 63.<\/p>\n

    [8]<\/a> V. M. Heidegger & E. Fink, H\u00e9raclite. S\u00e9minaire du semestre d’hiver (1966-1967)<\/em>, Gallimard, 2017, o\u00f9 Heidegger rappelle que les grecs eux-m\u00eames ne croyaient pas \u00e0 leurs mythes.<\/p>\n

    [9]<\/a> Nous irons ici (re)lire la th\u00e8se fondatrice de Mousseron\u00a0: Le droit du brevet\u00e9 d\u2019invention. Contribution \u00e0 une analyse objective, LGDJ, Biblioth\u00e8que de droit priv\u00e9, t.\u00a023, 1961.<\/p>\n

    [10]<\/a> V. M. Dhenne, Intelligence artificielle et droit des brevets, Propri\u00e9t\u00e9s Intellectuelles,\u00a0n\u00b0 78, p. 23<\/p>\n

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